Mentions légales

 

IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR

Le site HERBAETIC, accessible à l’adresse [URL DU SITE À COMPLÉTER], est édité par la société AXAL, société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le numéro 105 784 433 R.C.S. Montpellier.

Siège social :
25 Allée des Courlis
34280 La Grande-Motte
France

E-mail : x.courboin@outlook.com
Téléphone : 06 46 44 53 31

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est Monsieur Xavier COURBOIN, Président de la société AXAL.

HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par Hostinger.

CONCEPTION DU SITE

Le site a été conçu et réalisé par :

LéaCréa — Léa Fernandes
Tél. : 06 43 62 41 39
Site : leacrea.fr

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

Champ d’application et objet des conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site HERBAETIC par toute personne, quel que soit l’objet de sa visite, est régie par les présentes conditions générales d’utilisation.

En accédant au site et en l’utilisant, tout utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et les accepter sans réserve.

La société AXAL se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation. Les utilisateurs sont par conséquent invités à les consulter régulièrement.

Propriété intellectuelle

Le présent site et l’ensemble des éléments qui le composent, notamment les textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, images, vidéos, schémas, bandes sonores, logos, marques, dessins et modèles, ainsi que les éléments logiciels nécessaires au fonctionnement du site et les bases de données, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de la société AXAL ou sont utilisés avec les autorisations nécessaires.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou utilisation, en tout ou partie, de tout élément du site à des fins autres que strictement privées est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de la société AXAL, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

La dénomination HERBAETIC ainsi que les signes distinctifs utilisés sur le site peuvent également être protégés au titre du droit des marques. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est susceptible de constituer une contrefaçon.

Limitation de responsabilité

Les utilisateurs du site reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et l’utiliser.

La société AXAL met en œuvre les moyens raisonnables dont elle dispose afin d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site. Toutefois, elle ne saurait garantir une disponibilité permanente, l’absence d’interruption ou l’absence d’erreurs.

La responsabilité de la société AXAL ne pourra notamment être engagée en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, de rupture de service, de perte de données, d’intrusion extérieure, de présence de virus informatiques ou de tout autre événement indépendant de sa volonté.

La société AXAL se réserve le droit, à sa seule discrétion, de suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de sécurité, sans que cette interruption puisse, sauf disposition légale contraire, donner lieu à indemnisation.

La société AXAL s’efforce d’assurer au mieux la mise à jour et l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne garantit pas que les informations mises à disposition soient exhaustives, exactes ou constamment à jour.

Les informations figurant sur le site sont communiquées à titre informatif. Il appartient à chaque utilisateur d’apprécier la pertinence de ces informations au regard de sa situation et de l’usage qu’il souhaite en faire.

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Les présentes mentions légales et conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français.

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